Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CLUCHARD
SCEA FAMILLE D'AMECOURT SCEA

Numéro de dépôt :
3582854
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2018
CHATEAU HAUT CLUCHARD de FAMILLE D\'AMECOURT

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CLUCHARD

Déposée le 16 juin 2008 par FAMILLE D'AMECOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT CLUCHARD »

Le déposant est FAMILLE D'AMECOURTTODO domicilié(e) Château Bellevue,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE D'AMECOURT domicilié(e) Château Bellevue,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CLUCHARD est expirée depuis le 16 juin 2018.

FAMILLE D'AMECOURT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE LA FAYE , CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE , CHATEAU BELOEIL , CHATEAU SAINT GERMAIN , La Réserve des 3 Mousquetaires , CHATEAU ST GERMAIN , PRINCES DE PESCHESEUL , CHATEAU DE VERNAJOU , LE LOGIS DE CLUCHARD , CHATEAU BELLEVUE


SCEA FAMILLE D'AMECOURT SCEA - Château Bellevue,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France - SIREN 325421964


SCEA FAMILLE D'AMECOURT - Château Bellevue,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Vins d'appellation d'origine controlée.